Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUAIN GEL
COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES CAPA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1617818
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2000
COQUAIN GEL de COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES CAPA

Présentation de la marque COQUAIN GEL

Déposée le 24 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES CAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COQUAIN GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES CAPA domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque COQUAIN GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUAIN GEL est expirée depuis le 24 septembre 2000.

COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES CAPA a également déposé les autres marques suivantes : COQUAIN GEL LA GAMME LEGERE


COMPTOIR AGRICOLE DE PRODUITS ALIMENTAIRES CAPA - Société Anonyme - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Produits alimentaires surgelés